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Kbis artiste auteur : quelle pièce présenter quand on vous en réclame un

Guichet Sociétés 16 min de lecture
Kbis artiste auteur : quelle pièce présenter quand on vous en réclame un

Non, un artiste-auteur qui exerce en son nom propre n'a pas d'extrait Kbis, et ce n'est ni un oubli ni une anomalie de votre dossier. Le Kbis atteste une inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS), où la création d'œuvres de l'esprit n'a pas sa place. Pour prouver que votre activité existe, vous disposez d'autres pièces officielles et gratuites, à commencer par l'avis de situation SIRENE délivré par l'Insee.

La question revient pourtant sans cesse, parce que les formulaires des bailleurs, des banques et des plateformes sont conçus pour des commerçants. Elle touche un public large : la Sécurité sociale des artistes-auteurs comptait 441 294 affiliés au 31 décembre 2025 (rapport d'activité 2025, publié en 2026). Cet article vous aide à choisir la bonne pièce selon votre interlocuteur et à repérer les rares situations où un Kbis entre réellement en jeu.

En bref

  • Le Kbis et l'extrait K sont réservés aux entreprises inscrites au RCS, ce qui exclut la création artistique en nom propre.
  • Votre identité professionnelle repose sur un SIRET, un compte Urssaf et une affiliation notifiée par la SSAA.
  • Le choix du justificatif dépend de ce que votre interlocuteur veut contrôler, avec une préférence pour un document de moins de 3 mois.
  • Une société commerciale ou une activité de vente distincte de vos œuvres fait apparaître un vrai registre et un vrai extrait.
  • Le Kbis d'un éditeur ou d'une galerie mérite d'être consulté avant de céder vos droits.

Pourquoi un artiste-auteur n'a pas de Kbis

L'extrait Kbis prouve l'inscription d'une société au registre du commerce et des sociétés, et la création d'œuvres de l'esprit n'est pas une activité commerciale. Vos revenus sont déclarés en bénéfices non commerciaux (BNC) ou en traitements et salaires lorsque le diffuseur les déclare pour vous : aucun de ces deux cadres ne passe par le greffe. Sur le plan juridique, l'artiste-auteur est un entrepreneur individuel qui exerce une activité non commerciale : le couple « artiste-auteur » et « RCS » ne se rencontre donc que dans les situations particulières décrites plus bas, et un « extrait Kbis artiste-auteur » n'existe pas en tant que tel.

Kbis, extrait K : deux documents réservés au commerce

La fiche F21000 d'Entreprendre Service Public (2026) répartit les extraits du RCS selon la nature de l'entreprise. Le vocabulaire est proche, mais les publics sont bien séparés :

  • l'extrait Kbis concerne les personnes morales, c'est-à-dire les sociétés commerciales (SAS, SASU, SARL, EURL) ;
  • l'extrait K concerne les entrepreneurs individuels inscrits au RCS parce qu'ils exercent une activité commerciale, micro-entrepreneurs compris ;
  • l'artiste-auteur en nom propre n'entre dans aucune de ces deux catégories et n'a donc ni Kbis ni extrait K pour sa création.

La même fiche rappelle un point utile à opposer à vos interlocuteurs : l'administration ne réclame plus l'extrait K ou Kbis pour les démarches qu'elle traite. Les demandes viennent donc d'organismes privés.

Un mot devenu synonyme de « preuve d'activité »

Dans la pratique, le mot « Kbis » a glissé de sens. Pour beaucoup de services administratifs internes, de logiciels de gestion locative ou de procédures bancaires, il désigne n'importe quel papier prouvant qu'un professionnel existe. Le champ du formulaire s'intitule « Kbis » parce que la majorité des dossiers reçus concernent des sociétés, et personne n'a prévu de case pour un illustrateur ou une romancière.

Vous n'avez donc rien à régulariser. Votre interlocuteur cherche en réalité une preuve d'existence administrative de votre activité, éventuellement complétée d'une preuve de revenus. Une fois cette attente identifiée, le bon justificatif artiste-auteur se trouve facilement, à condition de savoir ce que votre déclaration d'activité a produit.

Ce qui existe à la place : SIRET, Urssaf et affiliation

Depuis le 1er janvier 2023, l'artiste-auteur qui déclare ses recettes en BNC déclare son début d'activité sur le guichet unique des formalités d'entreprises, ce qui lui attribue un SIRET et un code APE. Si le Kbis n'existe pas pour votre activité, celle-ci laisse pourtant des traces officielles : ce sont elles que vous allez présenter.

La déclaration de début d'activité et le SIRET

La formalité se fait en ligne sur formalites.entreprises.gouv.fr, le guichet unique géré par l'INPI. Selon la Sécurité sociale des artistes-auteurs (SSAA), elle doit être accomplie avant de commencer l'activité dès lors que vous relevez du régime fiscal des BNC. L'information est ensuite transmise à l'Urssaf. Les étapes s'enchaînent ainsi :

  1. déclaration de début d'activité sur le guichet unique ;
  2. attribution par l'Insee d'un numéro SIREN (l'entreprise), d'un numéro SIRET (l'établissement) et d'un code APE ;
  3. ouverture de vos accès à l'espace en ligne de l'Urssaf artistes-auteurs ;
  4. notification de votre affiliation par la SSAA lorsque votre activité relève bien du régime.

Ce SIRET d'artiste-auteur figure ensuite sur vos factures et notes de droits. Le code APE décrit l'activité principale. Parmi les plus courants figurent 90.03A (création artistique relevant des arts plastiques), 90.03B (autre création artistique) et 74.20Z (activités photographiques). Il ne détermine pas, à lui seul, votre éligibilité au régime.

Un cas échappe à cette formalité : si vous ne percevez que des droits d'auteur déclarés par vos diffuseurs en traitements et salaires, vous n'avez pas à déclarer de début d'activité au titre de ces seuls revenus. Vous n'aurez alors pas de SIRET, ce qui oriente le choix de vos justificatifs vers les documents sociaux et fiscaux.

L'Urssaf et la Sécurité sociale des artistes-auteurs

Deux organismes interviennent, avec des rôles distincts. L'Urssaf du Limousin gère, pour toute la France, le recouvrement des cotisations des artistes-auteurs sur artistes-auteurs.urssaf.fr : c'est là que vous déclarez vos revenus artistiques et payez vos cotisations. La SSAA, héritière de l'Agessa et de la Maison des artistes pour la gestion du régime, se prononce sur votre affiliation et vous la notifie. C'est ainsi que l'on obtient le statut : il ne se demande pas par un formulaire dédié, il découle de votre déclaration d'activité et de vos premiers revenus artistiques, examinés par la SSAA. Si l'on vous réclame une attestation d'affiliation, c'est donc auprès de la SSAA (Sécurité sociale des artistes auteurs) qu'il faut la demander.

Le dispositif fonctionne à grande échelle. La SSAA a prononcé 31 234 nouvelles affiliations en 2025 (rapport d'activité 2025). Le ministère de la Culture (DEPS, publication de janvier 2026) recense de son côté près de 350 000 personnes rémunérées en 2023 pour la création d'une œuvre de l'esprit. Ces trois couches (identification Insee, compte Urssaf, affiliation SSAA) forment votre véritable carte d'identité professionnelle.

Quelle pièce envoyer, selon qui vous la réclame

Dans la grande majorité des cas, l'avis de situation SIRENE répond à la demande d'un Kbis, car il prouve que votre activité existe et qu'elle est active. Ces documents ne servent toutefois pas tous à la même chose : le bon choix dépend de ce que votre interlocuteur cherche vraiment à vérifier.

Le tableau d'aiguillage

Avant d'envoyer quoi que ce soit, demandez-vous ce que l'organisme veut contrôler : l'existence de votre activité, votre régime social ou vos revenus. Le tableau ci-dessous associe les demandeurs les plus fréquents à la pièce la mieux adaptée.

Qui vous réclame un KbisCe qu'il veut vérifierPièce à envoyerOù l'obtenir
Bailleur, agence ou dossier de locationActivité réelle et récenteAttestation d'immatriculation ou d'affiliation de moins de 3 mois, plus vos derniers revenusdata.inpi.fr, SSAA, espace Urssaf
Banque (compte professionnel)Identité et existence de l'activitéAvis de situation SIRENESite de l'Insee
Éditeur, galerie, labelVotre statut pour rémunérer en droits d'auteurSIRET et attestation d'affiliationSSAA
Plateforme de vente en ligneNuméro d'entreprise valideAvis de situation SIRENESite de l'Insee
Client professionnel, acheteur publicActivité déclarée et à jourAvis de situation SIRENE, complété si besoin des documents UrssafInsee, espace Urssaf

L'exemple de DossierFacile, le service public de constitution de dossiers locatifs, confirme cette logique : pour un artiste-auteur, il accepte une attestation d'immatriculation ou une attestation d'affiliation récentes, et indique que l'attestation d'immatriculation, issue du registre national des entreprises (RNE) tenu par l'INPI, se télécharge sur data.inpi.fr à partir du SIREN. L'avis SIRENE se génère, lui, gratuitement sur avis-situation-sirene.insee.fr. Pour une démarche guidée, vous pouvez aussi obtenir un avis de situation SIRENE depuis notre site.

Deux phrases pour expliquer que vous n'avez pas de Kbis

Un message court évite la plupart des allers-retours. L'objectif est de montrer que vous connaissez votre statut et de proposer immédiatement une pièce équivalente :

« J'exerce en tant qu'artiste-auteur, une activité non commerciale qui n'est pas inscrite au registre du commerce : je n'ai donc pas d'extrait Kbis. Vous trouverez ci-joint mon avis de situation SIRENE, qui indique mon numéro SIRET et confirme que mon activité est active. »

Adaptez la seconde phrase à la pièce choisie dans le tableau. Si votre interlocuteur insiste, renvoyez-le vers la fiche F21000 d'Entreprendre Service Public, qui précise à qui s'adresse le Kbis.

Les erreurs qui font refuser un dossier

Un justificatif valable peut être rejeté pour des raisons de forme. Les motifs de refus les plus courants sont faciles à éviter :

  • un document trop ancien : la plupart des organismes exigent moins de 3 mois, téléchargez donc une version du jour ;
  • un nom qui ne correspond pas : utilisez le même nom (d'usage ou de naissance) que sur vos autres pièces ;
  • un document incomplet : envoyez toutes les pages, en PDF plutôt qu'en photo ;
  • une pièce hors sujet : un relevé de compte ou un contrat d'édition ne prouve pas votre immatriculation.

Création, vente, société : quand un Kbis vous concerne

Un Kbis n'existe pour un artiste que s'il exploite son activité au travers d'une société commerciale ou s'il exerce, à côté, une activité commerciale distincte. La pièce de remplacement suffit tant que vous créez et vendez vos œuvres en nom propre : trois situations changent la donne, et chacune se reconnaît à une question simple.

Vous signez au nom d'une société

Première question : qui facture, vous ou une structure ? Si vous avez créé une SASU, une EURL ou une SARL, la société est une personne morale inscrite au RCS. Elle possède un extrait Kbis, que vous fournirez pour tout ce qu'elle signe. Votre activité personnelle d'auteur, si vous en conservez une, garde ses propres justificatifs.

📌 Cas type : Clémence, scénariste à Lyon. Clémence perçoit ses droits d'auteur en nom propre pour ses scénarios. En 2026, elle crée une SASU pour ses missions de conseil en écriture auprès de sociétés de production. Le producteur qui la rémunère en droits d'auteur reçoit son attestation d'affiliation ; le client qui lui commande une mission de conseil reçoit le Kbis de la SASU. Deux activités, deux jeux de pièces.

Vous vendez autre chose que vos œuvres

Deuxième question : que vendez-vous exactement ? Selon la SSAA, le régime couvre la vente ou la location d'œuvres originales, l'exploitation de vos droits d'auteur et, dans certains cas, la vente d'exemplaires de vos propres œuvres lorsque vous en assurez vous-même la reproduction (autoédition). La revente d'objets que vous n'avez pas créés ou la vente de produits fabriqués en série relèvent en principe d'une activité commerciale, à déclarer séparément, souvent en micro-entreprise. Elle donne alors lieu à une inscription au RCS et à un extrait K.

📌 Cas type : Malik, photographe à Marseille. Malik vend des tirages signés et numérotés de ses photographies : ces ventes restent dans son activité d'artiste-auteur. Il projette une gamme de cartes postales et de tote bags imprimés par un fabricant et vendus sur une boutique en ligne. Avant de lancer cette gamme, il fait confirmer la qualification auprès de la SSAA, puis déclare cette vente de produits comme une activité à part, avec son propre extrait K.

La frontière dépend de la nature des biens, de leur fabrication et de leur diffusion. En cas de doute, une question écrite à la SSAA vous donne une réponse opposable à vos partenaires.

Vos activités annexes dépassent le cadre accessoire

Troisième question : que représentent vos activités à côté de la création ? La SSAA admet des revenus accessoires dans le régime : cours donnés dans votre atelier ou dans des ateliers artistiques ou d'écriture, transmission de votre savoir à vos pairs, rencontres publiques et débats liés à votre domaine, représentation de la profession. Leur montant annuel est plafonné à 1 200 fois le Smic horaire en vigueur au 1er janvier de l'année concernée (fiche pratique SSAA). Au-delà, ces revenus doivent être déclarés sous un autre régime.

📌 Cas type : Anouk, illustratrice jeunesse à Nantes. Anouk anime quelques ateliers en médiathèque chaque trimestre, déclarés comme revenus accessoires. Lorsqu'une école privée lui propose un poste de formatrice à l'année, elle vérifie que cette activité, devenue régulière, sort du cadre accessoire et l'exercera sous un autre statut, distinct de son activité d'autrice.

Quand le Kbis à obtenir est celui d'une société

Le Kbis redevient utile dans deux situations : vous dirigez une société commerciale, ou vous voulez vérifier celle d'un éditeur, d'une galerie ou d'une agence avant de signer. Si l'une des situations précédentes vous a mené vers une société, le Kbis cesse d'être un malentendu et devient un vrai document à se procurer.

Obtenir le Kbis de votre propre société

Trois voies existent pour le dirigeant d'une société artistique ou de conseil :

  • MonIdenum, le service d'identité numérique des greffes, qui permet au dirigeant d'obtenir gratuitement les extraits de sa société ;
  • Infogreffe, le portail des greffes des tribunaux de commerce ;
  • guichet-societes.com, un service privé et indépendant, édité par QODERZ LTD, qui vous permet d'obtenir votre extrait Kbis officiel en ligne.

Sur notre site, vous pouvez commander un extrait Kbis en ligne au tarif de 7,49 € le document à l'unité. Une offre d'essai de 2 jours à 1,49 € donne ensuite accès à un abonnement à 69,00 € par mois, jusqu'à 15 Kbis par mois (tarifs d'octobre 2026). Le document délivré est le véritable extrait Kbis de la société. Guichet Sociétés n'est ni le greffe, ni l'INPI, ni l'Insee, et son service porte uniquement sur les entreprises qui figurent au registre du commerce.

Vérifier un éditeur, une galerie ou une agence

Céder vos droits d'exploitation engage souvent votre travail pour des années. Avant de signer avec un éditeur, une galerie, un label ou une agence que vous connaissez mal, consultez son extrait Kbis et contrôlez quelques points :

  • la dénomination et le SIREN correspondent à ceux du contrat ;
  • le représentant légal est bien la personne qui signe ou qui vous a démarché ;
  • la date d'immatriculation est cohérente avec l'expérience revendiquée ;
  • l'absence de procédure collective (sauvegarde, redressement, liquidation) mentionnée sur l'extrait ;
  • l'adresse du siège correspond à celle indiquée sur les documents commerciaux.

Pour retrouver la structure, vous pouvez rechercher une entreprise par SIRET, par son nom ou par celui de son dirigeant. Une société radiée, récente ou en procédure collective n'interdit pas toute collaboration, mais justifie de demander des garanties de paiement avant de livrer vos œuvres.

FAQ : kbis et artiste-auteur

Quelques questions reviennent souvent une fois le Kbis mis de côté.

Un artiste-auteur facture-t-il la TVA ?

Pas forcément. Tant que vos recettes restent sous les seuils de la franchise en base, vous ne facturez pas la TVA et portez une mention d'exonération sur vos factures et notes de droits. Au-delà, vous devenez redevable. Les seuils applicables aux artistes-auteurs sont fixés par la loi de finances et publiés sur impots.gouv.fr : vérifiez-les chaque année avant d'établir vos factures.

Quand déclarer ses revenus artistiques à l'Urssaf ?

La déclaration sociale des revenus artistiques est annuelle et se fait dans votre espace en ligne de l'Urssaf artistes-auteurs. Elle porte sur les revenus de l'année précédente. La période d'ouverture et la date limite sont fixées chaque année par l'Urssaf, qui les annonce sur artistes-auteurs.urssaf.fr. Elle s'ajoute à votre déclaration de revenus auprès des impôts.

L'extrait INPI remplace-t-il le Kbis ?

Il le remplace dans le sens où il répond au même besoin : prouver qu'une entreprise est immatriculée. Pour un artiste-auteur, l'attestation d'immatriculation téléchargée sur data.inpi.fr fait foi auprès des organismes qui l'acceptent, comme DossierFacile. Elle ne constitue pas un Kbis et ne doit pas être présentée comme tel.

Avoir un SIRET sans Kbis, est-ce normal ?

Oui. Le SIRET est attribué par l'Insee à tout établissement d'une entreprise, commerciale ou non, et figure au répertoire SIRENE. Le Kbis dépend de l'inscription au RCS. Un artiste-auteur en BNC a donc un SIRET sans avoir de Kbis, comme de nombreux professionnels libéraux.

Existe-t-il un Kbis gratuit pour un artiste qui a créé sa société ?

Oui, le dirigeant d'une société inscrite au RCS peut obtenir gratuitement ses extraits Kbis via MonIdenum, après avoir créé son identité numérique. Cette gratuité est réservée au représentant légal et à sa propre société. Le Kbis d'une autre société s'obtient, lui, contre paiement auprès d'Infogreffe ou d'un service privé.


Article rédigé par la rédaction de Guichet Sociétés. Règles vérifiées en octobre 2026 sur la fiche F21000 d'Entreprendre Service Public, les pages de la Sécurité sociale des artistes-auteurs (démarches d'affiliation, activités accessoires), le site de l'Urssaf artistes-auteurs et l'aide de DossierFacile. Guichet Sociétés est un service privé et indépendant, sans lien avec l'administration. Pour une situation à la frontière entre activité artistique et commerciale, la SSAA ou un expert-comptable reste votre meilleur interlocuteur.

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